Droit des contrats - Explications, dissertations, copies

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[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 1ʳᵉ civ., 16/04/2015 (Acceptation/offre)

Pamplemousse

16 déc.11 min de lecture

Droit des Obligations

[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 1ʳᵉ civ., 16/04/2015 (Acceptation/offre)

Découvrez un exemple de commentaire d'arrêt en droit des obligations sur les exceptions au principe « le silence ne vaut pas acceptation ».

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass, 3e civ., 3/05/1989 (Contrat civil et commercial)

Pamplemousse

31 juil.10 min de lecture

Droit des Contrats

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass, 3e civ., 3/05/1989 (Contrat civil et commercial)

Voici un commentaire d'arrêt en droit des contrats civils et commerciaux, qui a obtenu une note de 15/20.

[CAS PRATIQUE] Contrat par voie électronique (Droit des contrats)

Pamplemousse

31 juil.11 min de lecture

Droit des Contrats

[CAS PRATIQUE] Contrat par voie électronique (Droit des contrats)

Voici un cas pratique concernant l'achat d'articles via internet. Il s'agira de savoir si le contrat formé est valablement formé.

Exemples de corrigés de cas pratiques en droit des contrats

Pamplemousse

30 juin27 min de lecture

Droit des contrats - Cas pratiques

Exemples de corrigés de cas pratiques en droit des contrats

Découvrez un exemple de corrigé détaillé d'un cas pratique en droit des contrats : nullité, formation, acceptation, vices du consentement.

[CAS PRATIQUE] Erreur, nullité du contrat et rupture des négociations

Pamplemousse

28 juin13 min de lecture

Droit des Obligations

[CAS PRATIQUE] Erreur, nullité du contrat et rupture des négociations

Découvrez cette copie qui reprend un cas pratique en droit des obligations contractuelles (erreur, nullité du contrat, etc.).

[COURS] Les vices du consentement : l’erreur, le dol et la violence

Pamplemousse

28 juin27 min de lecture

Droit des Obligations

[COURS] Les vices du consentement : l’erreur, le dol et la violence

Erreur, dol, violence : découvrez les trois vices du consentement susceptibles d'invalider le contrat et leurs conséquences sur celui-ci.

[CAS PRATIQUE] Violence et contrats (Droit des obligations)

Pamplemousse

27 juin13 min de lecture

Droit des Obligations

[CAS PRATIQUE] Violence et contrats (Droit des obligations)

Ce cas pratique de droit des obligations porte sur la violence dans la conclusion d'un contrat (Note : 14,5/20)

Exemples de cas pratiques en droit des contrats (formation du contrat, dol)

Pamplemousse

27 juin12 min de lecture

Droit des contrats - Cas pratiques

Exemples de cas pratiques en droit des contrats (formation du contrat, dol)

Découvrez des exemples de cas pratiques corrigés en droit des contrats (formation du contrat, nullité du contrat, vice de consentement).

[COURS] Les conditions de validité du contrat : l’article 1128 du Code civil

Pamplemousse

18 juin41 min de lecture

Droit des Obligations

[COURS] Les conditions de validité du contrat : l’article 1128 du Code civil

Les conditions de validité du contrat semblent simples, mais elles impliquent un grand nombre de notions à maîtriser. Devenez incollable 😎!

[COURS] La force majeure : définitions, conditions, effets

Pamplemousse

17 juin20 min de lecture

Droit des Contrats

[COURS] La force majeure : définitions, conditions, effets

Découvrez la notion de force majeure en droit des contrats et en responsabilité civile. Définition, caractères, effets, exemples de sujets..

[COURS] Responsabilité civile contractuelle : définitions, conditions, exemples

Pamplemousse

17 juin19 min de lecture

Droit des Obligations

[COURS] Responsabilité civile contractuelle : définitions, conditions, exemples

La responsabilité civile contractuelle est une matière incontournable pour les étudiants en droit

[CORRIGÉ DÉTAILLÉ] Cas pratique sur la promesse de vente (Droit des contrats)

Pamplemousse

7 juin6 min de lecture

Droit des Contrats

[CORRIGÉ DÉTAILLÉ] Cas pratique sur la promesse de vente (Droit des contrats)

Voici un corrigé détaillé en Droit des obligations contractuelles, portant sur l'offre avec délai et la promesse de vente.

[CAS PRATIQUE] Le pacte de préférence et l'erreur (Droit des obligations contractuelles)

Pamplemousse

7 juin11 min de lecture

Droit des Contrats

[CAS PRATIQUE] Le pacte de préférence et l'erreur (Droit des obligations contractuelles)

Voici un exemple de cas pratique en droit des obligations contractuelles, sur le pacte de préférence et sur l'erreur, vice de consentement.

[CAS PRATIQUE] Obligations solidaire, indivisible et "in solidum"

Pamplemousse

6 juin12 min de lecture

Droit des Obligations

[CAS PRATIQUE] Obligations solidaire, indivisible et "in solidum"

Voici des exemples de cas pratique en droit des obligations portant sur l'application de la réforme du droit des contrats de 2016.

[FICHE D'ARRÊT ENRICHIE] Arrêt Poussin : résumé, problématique, portée

Pamplemousse

6 juin12 min de lecture

Fiche d'arrêt

[FICHE D'ARRÊT ENRICHIE] Arrêt Poussin : résumé, problématique, portée

Découvrez la fiche d’arrêt améliorée du célèbre arrêt Poussin du 22 février 1978, de la Cour de cassation.

[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass.com, 22/03/2016 (Nullité)

Pamplemousse

28 mars12 min de lecture

Droit des Obligations

[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass.com, 22/03/2016 (Nullité)

La dissertation aborde l'application de la nullité absolue au profit de la nullité relative. Cette copie a obtenu la note de 16/20.

[COMMENTAIRE D'ARTICLE] Article 1591 du Code civil

Pamplemousse

12 mars19 min de lecture

Commentaire de texte et d'article

[COMMENTAIRE D'ARTICLE] Article 1591 du Code civil

Voici un exemple de commentaire d'article en droit des obligations contractuelles portant sur la détermination et la désignation du prix.

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass. 3e civ., 17/01/2007 (Réticence dolosive)

Pamplemousse

5 févr.8 min de lecture

Droit des Obligations

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass. 3e civ., 17/01/2007 (Réticence dolosive)

Voici un exemple de commentaire d’arrêt en droit des obligations portant sur la réticence dolosive, son évolution et ses conséquences.

[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 3e civ., 30/11/2017 (Rupture pourparlers)

Pamplemousse

19 déc. 20239 min de lecture

Droit des Contrats

[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 3e civ., 30/11/2017 (Rupture pourparlers)

Découvrez un exemple de commentaire d'arrêt en droit des contrats portant sur la rupture abusive des pourparlers (15/20).

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass. 3e civ 10/12/1997 (Offre)

Pamplemousse

15 juil. 202213 min de lecture

Droit des Contrats

[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass. 3e civ 10/12/1997 (Offre)

Voici un commentaire d'arrêt de la 3eme civ Ccass du 10 décembre 1997, qui a obtenu une note de 17/20.